Renouvellement des membres de la conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) Hauts-de-France 2026-2031
En cours
Appel à initiatives et label démocratie en santé - 2026
En cours d'attribution
Culture-santé-handicap en Hauts-de-France : appel à manifestations d’intérêt
En cours d'attribution
Désignation des membres du collège des usagers et des membres du collège des professionnels du comité d’orientation stratégique (COS) du centre de ressource autisme (CRA) Nord-Pas-de-Calais
En cours d'attribution
Représentants des usagers en Commissions des usagers (CDU) des établissements de santé 2025-2028
Clos
02/07/2025
Le dispositif de médiation santé au sein des quartiers prioritaires politique de la ville des HDF
Afin d’améliorer l'accès aux droits de santé, à la prévention, aux dépistages et aux soins des personnes résidant dans les quartiers prioritaires de l ...
Label « Droits des usagers de la santé » 2025
Clos
04/12/2025
Résultats de l’appel à initiatives 2025 – Démocratie en santé
L’ARS a à nouveau organisé en 2025, en concertation avec les instances de démocratie sanitaire, la Conférence régionale de la santé et de l’autonomie ...
25/11/2025
Label « Droits des usagers de la santé » 2025
Le label «Droits des usagers de la santé» valorise des expériences exemplaires et des projets innovants, en matière de promotion des droits des usager ...
22/04/2026
Alerter, signaler, réclamer au point focal régional (PFR)
Le point focal est le point d’entrée unique des réclamations d’usagers, des signalements et des alertes, des déclarations d’événements à conséquences ...
28/10/2021
Représentants d’usagers en Commissions des usagers (CDU) des établissements de santé
Les Commissions des Usagers (CDU) ont été instituées par la loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016, remplaçant les Commissi ...
07/05/2026
L’essentiel à savoir sur le CTS
Instance locale de démocratie créée par la loi de santé, le conseil territorial de santé (CTS) est composé d’une cinquantaine de membres représentant ...
05/03/2026
Activité de tatouage, perçage corporel et maquillage permanent
Les professionnels du tatouage, y compris du maquillage permanent et du perçage corporel, ont l'obligation de déclarer au préalable la création, la ce ...
27/02/2019
Autorisation de soins des majeurs protégés en milieu hospitalier
Les personnes sous mesure de protection judiciaire, appelées « majeurs protégés » bénéficient d’une prise en charge hospitalière particulière. Pour ac ...
13/07/2022
Les eaux de piscines
Afin de garantir de bonnes conditions sanitaires pour les baigneurs, les piscines publiques et privées à usage collectif (centres de vacances, camping ...
28/07/2022
Les eaux thermales
L’eau utilisée dans un établissement thermal est soumise à des contraintes de qualité bactériologique particulièrement sévères tenant compte de la tem ...
04/03/2026
Lutte contre le surpoids et l'obésité
« Manger bien c’est manger de tout, mais en quantité adaptée. Bouger plus, c’est adopter un mode de vie actif en augmentant son activité physique et e ...
26/05/2026
Plomb et saturnisme
Le saturnisme est une imprégnation excessive des individus, en particulier des enfants, au plomb. L’intoxication au plomb peut entraîner chez l’enfant ...
20/05/2026
Journée dédiée aux droits des usagers
Mardi 7 avril 2026, Artois Expo a accueilli la Journée régionale des Droits des usagers, centrée cette année sur le thème de l’autodétermination.
24/09/2025
Rapport annuel sur les droits des usagers
Dans le cadre de ses missions, la Conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) Hauts-de-France procède, chaque année, à l’évaluation des ...





