La certification des établissements de santé

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La nouvelle certification des établissements de santé pour la qualité de soins est simplifiée, ancrée dans les pratiques des soignants et centrée sur les résultats de la prise en charge pour le patient.

La certification pour la qualité des soins

En 2020, la procédure de certification s'est transformée profondément pour répondre encore mieux aux enjeux actuels de qualité et de sécurité des soins. La certification des établissements de santé pour la qualité des soins est désormais simplifiée, ancrée dans les pratiques des soignants et centrée sur les résultats de la prise en charge pour le patient.

La certification HAS ne se substitue pas aux inspections et contrôles de sécurité sanitaire diligentés par les autorités de tutelle, la certification fournit aux ARS une évaluation externe qualifiée sur le niveau de maturité des différentes composantes de la qualité et de la sécurité des soins des établissements de santé.

La certification des établissements de santé mise en œuvre par la Haute Autorité de santé (HAS) est une procédure d’évaluation externe, menée par une institution indépendante. Elle a pour objet d'évaluer la qualité et la sécurité des soins dispensés afin de favoriser l'amélioration continue des conditions de prise en charge des patients.

La  mise à jour de la procédure, du référentiel et des attendus de cette nouvelle certification recentre le dispositif sur le soin afin de donner du sens et de la clarté aux professionnels et aux usagers.

Le référentiel est le socle du dispositif, structuré en 15 objectifs répartis en trois chapitres : le patient, les équipes de soins, l’établissement.

Il comprend des critères à 3 niveaux d’exigences : standards, impératifs, et avancés.

Le référentiel modulable selon l’activité de l’établissement de santé.

La HAS prend sa décision selon quatre niveaux :

 

L’ARS Hauts de France suit les résultats de certification et accompagne, le cas échéant,  les établissements avec l’aide de la Structure Régionale d’Appui (RSQR).

Chiffres clés au 1er janvier 2024 :

117 visites réalisées

101 décisions publiées

Retrouvez les résultats par établissements sur QualiScope  

La HAS procède régulièrement à l’actualisation ou à la création de nouvelles fiches pédagogiques destinées à faciliter l’appropriation du référentiel des établissements de santé : consultez les nouveautés 

La structure régionale d’appui (RSQR) organise régulièrement des webinaires en lien avec la certification.