Hauts-de-France

Les eaux de piscines

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Enfant avec un bonnet s'amusant dans les bras d'une femme dans une piscine
Afin de garantir de bonnes conditions sanitaires, les piscines ouvertes au public doivent être déclarées et font l'objet de contrôles sanitaires réguliers par l'ARS. Ils portent notamment sur l'hygiène générale de l'établissement et la qualité de l'eau, conformément à la réglementation en vigueur. Les résultats des analyses sont communiqués aux gestionnaires pour affichage dans la piscine.
Corps de texte

Réglementation

La piscine, lieu de loisirs et de convivialité, tient une place importante aussi bien au cœur des collectivités que dans le secteur touristique. Le nombre de baigneurs est d’ailleurs en constante augmentation.

Les piscines, spas et bains, lorsqu'elles ne sont pas réservées à l'usage personnel d'une famille, doivent faire l'objet d'un contrôle sanitaire conformément à la réglementation.

Ce contrôle porte sur les piscines publiques mais aussi sur les établissements de bains de gestion privée (campings, hôtels, centres de remise en forme, etc…).

Les visites sont assurées régulièrement pendant la période d’ouverture. Un bilan mensuel, incluant à la fois les résultats des analyses et les conclusions sanitaires est transmis au maire de la commune d’implantation et au responsable de l’établissement. Il doit y être affiché de manière visible pour les usagers.

De manière à assurer à l’usager la garantie d’une bonne qualité de fonctionnement des piscines, la réglementation prévoit un contrôle sanitaire réalisé par l’ARS. Elle précise la conduite à tenir par les gestionnaires pour : garantir une bonne utilisation des produits et procédés de traitement de l'eau ; prévenir les risques infectieux et notamment le risque  légionellose dans les bains à remous (spas) à usage collectif et recevant du public.

Ce contrôle sanitaire se décline de la manière suivante :

  • Des visites réalisées, le cas échéant, par des techniciens spécialisés qui ont pour mission d’opérer un bilan de fonctionnement des installations : le traitement de l’eau, la propreté des sols, l’entretien des installations, la pertinence de l’autocontrôle.
  • La réalisation de prélèvements et d’analyses d’eau à une fréquence mensuelle, effectués sur chaque bassin par un laboratoire agréé par le Ministère chargé de la Santé.
  • La participation aux projets de construction et de rénovation avec les collectivités.
  • La mise en place de campagne d’information et de sensibilisation des publics notamment vis à vis des règles d’hygiène corporelle indispensables avant d’accéder aux bassins.

Ne sont pas concernés par cette réglementation :

  • les piscines privées à usage unifamilial,
  • les piscines thermales,
  • les piscines des établissements de santé autorisés à dispenser des soins de suite et de réadaptation, d’usage exclusivement médical,
  • les bassins ou baignoires à bulle à usage unique utilisées en balnéothérapie (vidange systématique du bassin ou de la baignoire après chaque usage).

Pour connaitre la qualité de l'eau de votre piscine

La déclaration d'ouverture

Chaque piscine ou spa doit être déclaré à la mairie du lieu d'implantation de l'établissement et à l’ARS. 

La déclaration d’ouverture d’une piscine ou d’une baignade aménagée doit être formalisée à l’aide d'un dossier type.

  • Une fois l’établissement déclaré, il est soumis au contrôle sanitaire mis en place par l'ARS.
  • Le contrôle sanitaire comprend notamment des prélèvements et analyses de l’eau qui sont à la charge financière de l’exploitant.
  • Les prélèvements et analyses sont effectués mensuellement par le laboratoire titulaire du marché public avec l’A.R.S. à qui il transmet directement les résultats.
  • L’exploitant d'une piscine ou d'un spa est d’ailleurs tenu d’informer le public de la surveillance qu’il met en œuvre, en affichant les bulletins sanitaires transmis par l'ARS suites aux analyses.

Télécharger le dossier type de déclaration d'ouverture d'une piscine pour le département du Nord

Télécharger le dossier type de déclaration d'ouverture d'une piscine pour le département du Pas-de-Calais

L’ARS se tient à votre disposition quant aux modalités de complétude de ce dossier, mais aussi pour conseil et accompagnement dans la conception de vos installations en amont des

Les piscines, spas et bains, lorsqu'elles ne sont pas réservées à l'usage personnel d'une famille, doivent faire l'objet d'un contrôle sanitaire conformément à la réglementation (articles L. 1332-1 à 9 et D. 1332-1 à 13 du Code de la santé publique).

L’ARS Nord-Pas-de-Calais, l’Education nationale et la Fédération française de natation ont lancé le programme « Archi m’aide ». Se déchausser, prendre une douche savonnée ou encore mettre un bonnet de bain : cette grande campagne régionale vise à sensibiliser les enfants de primaire aux bons comportements à suivre lors d’une séance à la piscine. Et en premier temps fort, les enfants ont  accueilli  le champion olympique Fabien Gilot  parrain de l’opération, le 20 décembre 2013 à Denain.

Seuls 2% des Français déclarent prendre une douche savonnée avant d’en­trer dans les bassins pour une séance à la piscine. Un geste simple, mais qui pourtant peut éviter des risques sanitaires pour les baigneurs et les maîtres-nageurs.

En effet, les pollutions microbiologique et physicochimique (issus d’une réac­tion entre les désinfectants utilisés pour traiter l’eau et la pollution organique apportée par les baigneurs …) peuvent avoir des conséquences directes sur la santé des baigneurs.

Pour changer les comportements, l’ARS, l’Éducation nationale et la Fédération française de Natation ont décidé de cibler les plus jeunes avec le programme « Archi M’aide ». Lancée le 20 décembre 2013, cette campagne vise les enfants scolarisés en CP.

Un dessin animé, des kits « piscine » contenant des bonnets de bain, un livret de jeux… Pour l’occasion, des outils éducatifs ont été déve­loppés et mettent en scène 3 personnages : « Archi » la mascotte de l’opération explique à Tom et Léa les différentes étapes du parcours du baigneur sur un ton ludique.

Se déchausser, enfiler son maillot, passer aux toilettes, bien se savon­ner avant d’entrer dans l’eau, mettre son bonnet de bain, traverser le pédiluve…

Pour que le message soit bien compris des enfants, Archi a reçu un soutien de taille… olympique ! Le champion de natation Fabien Gilot parraine de l’opération. Le vendredi 20 décembre 2013, l’athlète retourne sur ses terres natales à Denain pour délivrer directe­ment ses conseils à deux classes de CP de la commune.

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Couverture Livret Archi m'aide