Articulation et connexion des dispositifs et des professionnels

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Les enjeux de la transformation de notre système de santé pour les années à venir sont importants : améliorer la coordination des parcours de soins, entrer dans le « virage ambulatoire », anticiper des épidémies grâce au big data, garantir l’égalité d’accès aux soins pour tous…

Nombreux sont les défis auxquels notre système de santé peut faire face grâce aux nouvelles technologies de l’information et de la communication. Il faut que les outils numériques soient au bénéfice direct à la fois des professionnels de santé dans leur pratique quotidienne et, naturellement, des usagers.

L’accessibilité aux soins nécessite le développement des outils numériques dont la poursuite du déploiement de la télémédecine.

La poursuite de la mise en œuvre d’un système d’informations orienté parcours en développant les services numériques (MSS, DMP) et référentiels socles (INS, ProSanté Connect) via le Dossier Usager Informatisé est encouragée, et la redynamisation de l’outil via trajectoire grand’âge dans l’objectif d’une utilisation optimale est développée en lien avec le déploiement du ROR médico-social.

La lisibilité de l’offre passe également par la mise à disposition d’outils régionaux et locaux favorisant la connaissance et les échanges.

Le programme SUN-ES pour « Ségur Usage Numérique en Établissements de Santé » vise à poursuivre les efforts pour amener l’ensemble des établissements sanitaires – quels que soient leur statut, leur taille et leur activité - vers un plus grand niveau de maturité de leur système d’information, nécessaire pour assurer une meilleure prise en charge des patients grâce au partage sécurisé de leurs données.

Le montant alloué au financement de ce programme s’élève à 210 M€ dédiés exclusivement aux établissements sanitaires et financés par le Ségur numérique, entièrement pourvu par des fonds européens, dans le cadre du plan de relance et de résilience européen.
Le bénéfice du programme SUN-ES est exclusif de tout autre financement européen, correspondant à la même action.

Le programme SUN-ES se situe dans le prolongement du programme HOP’EN et privilégie la production et la transmission de documents de santé dans le but d’enrichir, via le DMP, le nouvel espace numérique de santé « Mon Espace Santé » qui est maintenant ouvert à tout citoyen français. Il vise également à promouvoir l’usage des messageries sécurisées de santé dans l’espace de confiance MS Santé.

Les objectifs du programme de financement forfaitaire à l’atteinte de cibles d’usage

Trois objectifs sont ainsi fixés pour lesquels des exigences d’usage sont définies :

Volet 1

Alimenter « Mon Espace Santé » et permettre le partage de documents de santé, par l’intermédiaire du DMP, en :

 

Documents de sortie d’hospitalisation (lettre de liaison de sortie, ordonnance de sortie, compte rendu opératoire)

 

Comptes rendus de biologie médicale et d’imagerie, produits lors des différents passages à l’hôpital.

Volet 2

Promouvoir la messagerie sécurisée de santé, tant auprès des professionnels de santé que des usagers :

 

Renforcer les usages autour de la messagerie sécurisée de santé professionnelle (MSS pro) destinée aux professionnels de santé et qui leur permet d’échanger des données ou des documents de santé avec la garantie de s’inscrire dans un cadre sécurisé

 

Déployer des usages autour d’une nouvelle messagerie, la messagerie sécurisée citoyenne (MSS citoyenne) accessible depuis « Mon Espace Santé » à partir de 2022 et qui permettra aux usagers de correspondre avec leurs professionnels de santé.

Associer l’identité nationale de santé à tous les documents de santé transmis (cf. Décret no 2019-1036 du 8 octobre 2019)

En savoir plus : Ségur Usage Numérique en Établissements de Santé

Le programme ESMS numérique vise à généraliser l’utilisation du numérique dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS). Il repose principalement sur le déploiement d’un dossier usager informatisé (DUI) pour chaque personne accompagnée. 

Pour mener à bien ses ambitions, le programme ESMS numérique active trois leviers :

  • Soutenir méthodologiquement et financièrement les ESSMS engagés dans un programme d’informatisation de leur DUI 
  • Piloter et accompagner au plus près du terrain : organisation d’une gouvernance en région en renforçant les capacités de pilotage et d’animation des agences régionales de santé et des GRADeS
  • Accélérer l’évolution de l’offre logicielle qui réponde aux exigences nationales en termes d’adéquation aux besoins des professionnels et des usagers et en termes d’interopérabilité. À partir de 2022, cette accélération est renforcée par le dispositif SONS qui permet aux ESSMS souhaitant faire évoluer un DUI en place de bénéficier d’un accès aux subventions plus simple et plus rapide. 

Kit du déploiement d’ESMS numérique :

Kit Déploiement du DUI en ESMS

Webinaire SI ESMS "Comment répondre à l'appel à projets Programme ESMS numérique ?"

Le collectif SI MS HDF, c'est quoi ?

Le programme ESMS numérique en détail

Le Ségur du numérique en santé pour le social et le médico-social

Les enjeux de la télémédecine sont importants en gériatrie notamment en ce qui concerne le suivi des personnes âgées souffrant de pathologies chroniques nécessitant des allers et retours répétés à l’hôpital et qui se déplacent peu. L’ARS accompagne le déploiement des services dans les territoires de filières gériatriques.

Liens utiles:

Agence du numérique en santé:  Télésanté : Téléconsultation, télé-expertise, télésurveillance et téléassistance

 Ars Hdf : Télémédecine

Inéa, Sant& Numérique Hauts-de-France : Télésanté

Aller plus loin

Interopérabilité des systèmes ?

L’interopérabilité est la capacité que possède un système informatique à fonctionner avec d’autres produits ou systèmes informatiques, existants ou futurs, sans restriction d’accès ou de mise en œuvre. L'interopérabilité est une question cruciale pour le bon fonctionnement des réseaux où des matériels informatiques et des logiciels très divers sont mis en œuvre.

Contact

Chef de projet vieillissement
Dr Marguerite-Marie Defebvre
Agence régionale de santé
Direction de la stratégie et des territoires

Marguerite-marie.defebvre@ars.sante.fr

Chef de projet SI
Juliette Fau
Agence régionale de santé
Direction de la stratégie et des territoires

juliette.fau@ars.sante.fr

Référente médico-social télésanté
Coralie Venel
Agence régionale de santé

Direction de l’offre médicosiale
coralie.venel@ars.sante.f