Liste articles

L’obtention d’un agrément de transports sanitaires ainsi que d’autorisations de mise en service (AMS) est conditionnée par des dispositions du code de ...

On fait le point sur les objectifs, le calendrier et les modalités de mise en œuvre de cette réforme qui concerne certaines collectivités gestionnaire ...

Afin d’améliorer l'accès aux droits de santé, à la prévention, aux dépistages et aux soins des personnes résidant dans les quartiers prioritaires de l ...

L’antibiorésistance pourrait devenir l’une des principales causes de mortalité dans le monde. Fortement corrélé au mauvais usage et à la surconsommati ...

Par arrêté du 5 juillet 2018, le projet régional de santé (PRS) des Hauts-de-France 2018-2028 a été adopté. Par application des articles R.1434-8 et ...

L’ARS et ses partenaires signent une convention dans l’Oise pour une meilleure prise en charge des urgences psychiatriques et des situations complexes ...

Et si prendre soin de l’humain, c’était aussi prendre soin de son environnement ? Dans les Hauts-de-France, 12 établissements de santé relèvent le déf ...

Le dépôt d’une réclamation à l’agence régionale de santé Hauts-de-France se fait via la plateforme sécurisée « Démat Sociale ».

Vous êtes médecin et souhaitez vous installer dans l'Aisne, l'Oise ou dans la Somme ? Profitez d'un accompagnement simplifié grâce à un guichet unique ...

La protection des données personnelles et de la vie privée constitue une obligation pour les autorités et organismes publics ou privés.

La loi n° 78-753 du 17 juillet 1978, codifiée au livre III du code des relations entre le public et l’administration (CRPA), a institué le principe de ...

Le Tableau de Bord de la Performance est un outil qui présente un ensemble d’indicateurs renseignés par les établissement et services dont l’objectif ...

La loi du 30 octobre 2018 portant sur l’agriculture et l’alimentation, dite loi « EGAlim », complétée par la loi du 22 août 2021 portant sur le climat ...

Voici la liste des référents thématiques au sein de l’Agence. (Page en cours de construction)

L’utilisation du logo de l’ARS est soumise à autorisation. Il peut être apposé sur des publications écrites ou à l'occasion d'événements, notamment lo ...

Conformément aux dispositions de l’arrêté du 21 décembre 1987 relatif à la composition du dossier d'agrément des personnes effectuant des transports s ...

Avec seulement 14 membres, la Commission Spécialisée dans le domaine des Droits des Usagers du système de santé (CSDU) est la plus petite commission s ...

1,4 milliards d'euros d'investissement pour soutenir les établissements sanitaires et médico-sociaux en Hauts-de-France

Prévue par le code de la santé, le règlement sanitaire départemental constitue le texte de référence en matière d’hygiène et de salubrité. Il permet d ...

Le transport maritime de passagers (bateaux de croisière et ferry-boats) et le fret maritime (cargo, porte container…) pouvant être sources de propaga ...