Résultats de recherche
Programme «ESMS numérique» - Phase de généralisation 2025 dans les Hauts-de-France
En cours d'attribution
Renouvellement des personnalités qualifiées dans les conseils de surveillance des EPS
Clos
Renouvellement des représentants des usagers dans les conseils de surveillance des EPS
Clos
05/08/2024
Programme SUN-ES : modalités et conditions de financement
Le programme SUN-ES vise à poursuivre les efforts pour amener l’ensemble des établissements de santé – publics, privés et ESPIC – vers un plus grand n ...
12/10/2020
Injonctions thérapeutiques
L’injonction thérapeutique est une réponse juridique complémentaire aux mesures existantes (sanction pénale ou obligation de soins). Elle est destinée ...
31/07/2025
Les transports sanitaires - Agrément
Toute personne physique ou morale (SARL – SA – EURL – GIE) effectuant des transports sanitaires doit être titulaire d’un agrément délivré par l’ARS. L ...
02/06/2025
Alerter, signaler, réclamer au point focal régional (PFR)
Le point focal est le point d’entrée unique des réclamations d’usagers, des signalements et des alertes, des déclarations d’événements à conséquences ...
01/03/2019
Les contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens
Tous les cinq ans, l’ARS conclue avec les établissements de santé, et autres titulaires d'autorisation, des contrats pluriannuels d'objectifs et de mo ...
23/12/2025
Plomb et saturnisme
Le saturnisme est une imprégnation excessive des individus, en particulier des enfants, au plomb. L’intoxication au plomb peut entraîner chez l’enfant ...
14/02/2024
Prise en charge de la douleur chronique
Mal de dos, mal de tête… avec 92% de personnes déclarant souffrir de maux courts ou persistants chaque année, la douleur fait partie du quotidien des ...
13/09/2025
Les permanences des soins ambulatoires : dispositifs régionaux
La permanence des soins ambulatoire a pour objectif d’offrir une réponse aux besoins de soins non programmés de la population aux heures de fermeture ...




