Hauts-de-France

Installation du conseil territorial de santé du Hainaut

Communiqué de presse
Visuel
Tramway de Valenciennes
Le conseil territorial de santé du Hainaut a été installé le 2 février 2017, à Valenciennes. Ont été élus au cours de cette séance la président du conseil - Jean-Louis Playe, le vice-président - Sébastien Capdeville, le président de la commission territoriale des usagers - Olivier Dauptain et le président de la commission territoriale en santé mentale - Franck Hugot.
Corps de texte

Le conseil territorial de santé est un organisme consultatif comprenant 34 à 50 membres répartis dans cinq collèges : professionnels et offreurs des services de santé, usagers et associations d’usagers, collectivités territoriales et leurs groupements, représentants de l’Etat et des organismes de sécurité sociale, personnalités qualifiées.

Nouvelle instance créée par la loi de modernisation de notre système de santé, le conseil territorial de santé est amené à prendre une place majeure dans le fonctionnement de la démocratie en santé. Lieu d’expression et de proposition qui s’inscrit dans la proximité, le conseil territorial de santé vise à faire dialoguer l’ensemble des acteurs de la santé, pour mieux cerner les besoins des territoires et permettre l’émergence d’une expertise partagée.

Les principales missions des CTS

Le conseil territorial de santé a pour missions de :

  • Participer à la réalisation du diagnostic territorial partagé
  • Contribuer à l’élaboration, à la mise en œuvre, au suivi et à l’évaluation du projet régional de santé,
  • Veiller à conserver la spécificité des dispositifs et des démarches locales fondées sur la participation des habitants,
  • Etre informé des créations de plates-formes territoriales d’appui à la coordination des parcours de santé complexes ainsi que de la signature des contrats territoriaux et locaux de santé. Il contribue à leur suivi en lien avec l’union régionale des professionnels de santé,
  • Participer à l’évaluation, d’une part, des conditions dans lesquelles sont appliqués et respectés les droits des usagers et, d’autre part, de la qualité des prises en charge et des accompagnements.

En 2017, le conseil territorial de santé du Pas-de-Calais mènera des travaux visant, notamment, à participer au diagnostic partagé qui servira de base à déterminer des priorités territoriales de santé du territoire, dans le cadre du futur projet régional de santé.

Les conseils territoriaux de santé de l’Oise et de la Métropole Flandres ont été installés respectivement les 26 et 31 janvier. Les autres conseils territoriaux de santé de la région Hauts-de-France seront installés :

  • Le 9/02 pour le territoire de démocratie sanitaire de l'Aisne.

Aller plus loin

Documents à télécharger

Liens utiles