Charte du parcours de santé : usagers et professionnels ensemble pour notre santé

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Charte du parcours de santé

La charte du parcours de santé est destinée aux usagers et aux professionnels de santé. Elle doit pouvoir être affichée et distribuée dans les espaces ou les locaux professionnels et les lieux accueillant les usagers.

Élaborée par la commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers du système de santé de la conférence nationale de santé (CNS), elle a pour ambition de rassembler les professionnels et les usagers autour de la santé et de placer la relation usager-professionnel au cœur du dispositif. Elle s’applique à l’ensemble des étapes du parcours de santé (prévention, soins, rééducation-réadaptation, accompagnement domicile, en ville ou en établissement – dans les champs sanitaire, médico-social et social).

Aller plus loin

Une des orientations de la stratégie nationale de santé

La charte du parcours de santé s’inscrit dans le cadre des orientations de la stratégie nationale de santé et a plusieurs objectifs, tels que :

  • Promouvoir le respect des droits des usagers, les conditions favorables à la réalisation de parcours de santé de qualité, sans rupture et adaptée aux besoins de l’usager.
  • Agir pour la promotion de la santé, l’éducation pour la santé, la prévention et le maintien de la santé tout au long du parcours de santé,
  • Assurer l’accès de tout usager aux professionnels, aux établissements et services de santé, quelle que soit sa situation sociale, économique, géographique, d’état de santé, de handicap et de dépendance,
  • Elaborer le parcours de santé personnalisé dans une démarche de coconstruction entre usager et professionnel de santé,
  • Garantir la qualité, la continuité et la sécurité de la prose en charge et de l’accompagnement tout au long du parcours de santé personnalisé de l’usager.

Contact

Mylène Rosé
Direction de la stratégie et des territoires
Démocratie sanitaire et droits des usagers
ARS-HDF-democratiesanitaire@ars.sante.fr